Exclusions, franchise, carence : comprendre son contrat d’assurance

Exclusions, franchise, carence : ce sont trois mots qui expliquent la majorité des “mauvaises surprises” en assurance emprunteur. Ils ne sont pas compliqués, mais il faut les comprendre avec des exemples concrets, car ils déterminent si vous êtes indemnisé… ou non.

En bref

Deux contrats au même prix peuvent donner un résultat opposé sur un cas réel, juste à cause d’une exclusion, d’une franchise trop longue ou d’une carence.

Objectif : comprendre exclusions, délai de carence et franchise, et apprendre à les repérer dans une notice.

Exclusion : situation non couverte (même si vous cotisez)
Franchise : délai avant indemnisation (surtout en arrêt de travail)
Carence : période au début du contrat où une garantie ne s’applique pas

Exclusions : quand ce n’est pas couvert

Une exclusion signifie : “dans cette situation, l’assurance ne paie pas”. Il existe :

  • des exclusions générales (communes à beaucoup de contrats),
  • des exclusions spécifiques selon le contrat,
  • des exclusions personnalisées (liées à votre dossier, parfois appelées restrictions).

Exemples fréquents (à vérifier, sans paniquer)

  • certaines pratiques sportives ou activités “à risques”,
  • certaines pathologies ou antécédents (selon le cadre médical),
  • certains troubles selon contrats (souvent cités : dos/psy),
  • certaines situations professionnelles.

Le bon réflexe : lire les exclusions qui concernent votre vie réelle (métier, activités, santé) plutôt que de survoler la liste.

Franchise : quand ça commence à payer

La franchise est un délai avant prise en charge. Elle est particulièrement importante pour la garantie arrêt de travail.

Exemple simple

  • Franchise 30 jours : l’assurance peut commencer à indemniser à partir du 31e jour (selon contrat).
  • Franchise 90 jours : l’assurance peut commencer à indemniser à partir du 91e jour.

Plus la franchise est longue, plus le contrat est souvent moins cher… mais moins utile sur des arrêts “courants”.

Exemple rapide Arrêt de travail de 45 jours : franchise 30 jours → possibilité d’aide sur une partie des mensualités. Franchise 90 jours → souvent aucune indemnisation.

Carence : période sans couverture

La carence est une période au début du contrat pendant laquelle une garantie ne s’applique pas, même si vous payez déjà.

Elle concerne surtout la perte d’emploi (mais pas uniquement). Exemple : “perte d’emploi couverte seulement après X mois”.

Erreur fréquente Confondre carence et franchise : la carence est “au début du contrat”, la franchise est “à chaque sinistre” (ex. arrêt de travail).

Cas pratiques (simples)

Cas 1 — Arrêt de travail “classique”

Vous avez un arrêt de 2 mois.

  • Franchise 30 jours : l’assurance peut intervenir (selon règles du contrat).
  • Franchise 90 jours : l’assurance n’intervient pas.

Cas 2 — Option perte d’emploi

Vous payez une option “perte d’emploi”. Si vous perdez votre emploi pendant la période de carence, l’assurance ne s’applique pas.

Cas 3 — Exclusion qui vise votre situation

Si une exclusion touche directement votre activité (sport, métier, etc.), vous pouvez avoir l’impression d’être “couvert”, alors que le risque le plus probable pour vous est en réalité exclu.

Checklist rapide

  • J’ai repéré les exclusions qui peuvent concerner mon profil (métier, activités, santé).
  • Je connais la franchise en arrêt de travail (30/60/90) et j’accepte ce niveau.
  • Si j’ai une option perte d’emploi : je connais la carence et les conditions.
  • Je compare à partir de la FSI (exigences banque) pour viser l’équivalence.

Si vous recherchez la simplicité, vous êtes au bon endroit.

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